REMA

Mentions légales

Propriétaire du site

REMA
Réseau Européen de Musique Ancienne
Association 1901
Siège Social : CCR Ambronay
Place Thollon
F-01500 Ambronay

Adresse : CMBV, 22 avenue de Paris
BP 20353, 78003 Versailles Cedex
Tél : 01 39 20 78 03
SIRET : 442 782 041 000 10
Contact : info@rema-eemn.net

Conception et création

Graphisme:
Doretta Rinaldi
via Bovio, 59
61121 Pesaro PU - Italie

Développement:
Agence Bash
110 Rue Jean Baptiste Defaux, 59260
Lezennes - France www.agence-bash.fr

Hébergement:
Loi du 1er août 2000 articles 43-8 à 43-10. Amazon Web Services.

VIE PRIVEE Le REMA s’engage à ne pas divulguer les informations personnelles vous concernant à des tiers.

INFORMATIONS PERSONNELLES
Le REMA assure la sécurité de vos données transmises par vos soins mais vous demande de prendre les précautions nécessaires quant aux risques inhérents de l’outil Internet. Conformément à la loi du 6 janvier 1978, modifiée en 2004, relative à l’informatique, les fichiers constitués avec vos informations ont fait l’objet d’une dispense de déclaration n° DI-007 auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL). Le REMA s’engage à ne pas diffuser les

données vous concernant à des tiers, ni a les exploiter à des fins commerciales. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant conformément à la loi Informatique et Libertés. Pour exercer ce droit, nous vous invitons à nous contacter par courrier à l’adresse ci-dessus.

DROITS D'AUTEUR
Toutes les données de ce site (textes, images, illustrations, photos, squelettes techniques des pages) sont protégées par la législation sur le droit d’auteur. Il est donc interdit d’exploiter ce site sans autorisation signée du REMA. A ce titre, toute reproduction,

représentation, utilisation, adaptation, modification, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit est interdite, sans accord préalable du REMA.

LIENS HYPERTEXTES
Le site propose des liens vers d’autres sites qui vous feront sortir du site du REMA. Le contenu de ces sites ne peut engager la responsabilités du REMA.

Le REMA se réserve le droit de changer ses données légales à tout moment.