Mentions légales
PROPRIETAIRE DU SITE
REMA
Siège Social
CCR Ambronay
Place Thollon
F-01500 Ambronay
0033-04 74 38 74 00
SIRET : 442 782 041 000 10
Directeur de la publication : Mme Dori LOPEZ, au sens de l’article 93-2 de la loi n° 82-652 du 29 juillet 1982
CONCEPTION ET CRÉATION
ADAKA - Agence de communication
12 rue Charles Guillon
01000 Bourg-en-Bresse
Tél. : 04 74 23 10 02
Fax : 04 83 07 51 28
Site : www.adaka.fr
Site propulsé par Spip sous licence GNU/GPL.
HEBERGEMENT
OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
VIE PRIVEE
Le REMA s’engage à ne pas divulguer les informations personnelles vous concernant à des tiers.
INFORMATIONS PERSONNELLES
Le REMA assure la sécurité de vos données transmises par vos soins mais vous demande de prendre les précautions nécessaires quant aux risques inhérents de l’outil Internet.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978, modifiée en 2004, relative à l’informatique, les fichiers constitués avec vos informations ont fait l’objet d’une dispense de déclaration n° DI-007 auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL). Le REMA s’engage à ne pas diffuser les données vous concernant à des tiers, ni a les exploiter à des fins commerciales.
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant conformément à la loi Informatique et Libertés. Pour exercer ce droit, nous vous invitons à nous contacter par courrier à l’adresse ci-dessus.
DROITS D’AUTEUR
Toutes les données de ce site (textes, images, illustrations, photos, squelettes techniques des pages) sont protégées par la législation sur le droit d’auteur. Il est donc interdit d’exploiter ce site sans autorisation signée du REMA.
A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit est interdite, sans accord préalable du REMA.
LIENS HYPERTEXTES
Le site propose des liens vers d’autres sites qui vous feront sortir du site du REMA. Le contenu de ces sites ne peut engager la responsabilités du REMA.
Le REMA se réserve le droit de changer ses données légales à tout moment.
Retour haut de pageAGENDA DES MEMBRES
Ce projet a été financé avec le soutien de la Commission européenne. Cette communication n’engage que son auteur et la Commission n’est pas responsable de l’usage qui pourrait être fait des informations qui y sont contenues.
Le REMA est soutenu par le Ministère de la culture et de la communication.